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Publication

1 Décembre 2023

Vers des politiques d’achats éco-responsables dans les banques centrales

Délégation de signature de M. Christophe BAUD-BERTHIER, directeur des Activités fiduciaires, à M. Anouar EL-BAKKOUCHI, directeur du centre fiduciaire de Chamalières

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

12 Décembre 2022

Le modèle EA-BDF et les multiplicateurs budgétaires dans une union monétaire

Subdélégations de signature de M. Edouard VIDON, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. BARAN, directeur adjoint des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Mark BEGUERY, directeur des Particuliers, à Mme Corinne MILLOT-DUMAZERT, chef du chef du service Gestionnaire des Fichiers des incidents de paiement, et à M. Marc BAGNOLI, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Christophe BAUD-BERTHIER, directeur des Activités fiduciaires, à M. Pierre-Marie REVEL, directeur du centre fiduciaire Nord de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

27 Décembre 2022

Les instruments européens visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Obligations indexées sur le PIB : le chant envoûtant des sirènes

Délégation de signature de Stéphane MARTINAT, directeur du Recrutement et des Carrières à Mme Marie PROUILLE, chef du service de Gestion Ressources Humaines du réseau et à M. Xavier LE MOING son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Publication de l’arrêté A-2022-05 relatif au personnel contractuel qui a reçu l’approbation du ministre et qui entre en vigueur le 1er novembre 2022

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

27 Décembre 2022

L’activité internationale des grands groupes bancaires français est de plus en plus concentrée sur la zone euro

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Publication de l’arrêté A-2022-06 relatif au versement d’une prime exceptionnelle

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Christophe BAUD-BERTHIER, directeur des Activités fiduciaires, à M. Patrick CLERGIAL-CUZOL, directeur du centre fiduciaire de Paris La Courneuve, et à M. Christophe BUECHER, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Erick LACOURREGE, directeur général des Services à l’économie et du Réseau, à Mme Martine MAIRE-PIECHNIK, cheffe de Cabinet, et à Mme Sophie COUTURIER, son adjointe.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature