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Publication

28 Septembre 2023

Délégation de pouvoirs au Directeur des relations sociales à l’effet d’assurer la présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Paris

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

21 Avril 2023

Les conditions de réduction à long terme du ratio d’endettement public en France

Catégorie

Bloc-notes Éco

Thématiques

Développement économique actuel

Publication

20 Avril 2023

Spécialisation sectorielle et rechute du commerce extérieur français en 2014-2016

Abrogation de la délégation de pouvoirs au Directeur des relations sociales aux fins d’assurer la présidence du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) Paris.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Avril 2023

Quel serait le coût d’une guerre commerciale mondiale ?

Publication de la D-2018-14 relative au délégué à la protection des données

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Philippe LEBLANC, directeur opérationnel des Infrastructures de marché européennes (DIROM), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

2 Mai 2023

Les instruments de politique macroprudentielle : un rempart contre les risques de contagion interbancaire

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Obstacles au commerce : au-delà des droits de douane

Catégorie

Bloc-notes Éco

Thématiques

Marché du travail, des biens et des services

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de pouvoirs de M Denis LAURETOU au chef du service de la Conception et de l’Ingénierie de Sûreté

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de pouvoirs de M Denis LAURETOU au chef du service d’Animation et de Coordination des Évènements de Crise

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de pouvoirs de M Denis LAURETOU au chef du service de la Réglementation, du Déploiement et de la Maintenance des Équipements

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de pouvoirs de M Denis LAURETOU au chef du service de la Protection du Siège

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M Gilles VAYSSET pour la DS

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

2 Mai 2023

La monnaie fiduciaire en France en 2017 : une demande toujours dynamique

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Thématiques

Moyens de paiement

Monnaie fiduciaire